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Le siège d’ENGIE est situé Tour T1 – 1 place Samuel de Champlain, Faubourg de l’Arche, 92400 Courbevoie, France (téléphone : +33 (0)1 44 22 00 00).

 

• Directeur de la publication : Dominique WOOD-BENNETEAU (ENGIE – Directrice de la Marque et Communication)

• Rédacteur en chef : Rémi Brunet (ENGIE – Responsable Projets transverses)

• Hébergement : 8, cours du Triangle de l'Arche - 92937 Paris La Défense Cedex

 

Le Site est régi par le droit français. Les présentes Conditions seront régies par, et interprétées, conformément à la loi française.

 

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Toute information datée qui est publiée sur le Site ne vaut que pour la date précisée uniquement.

 

Il est rappelé également que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau et qu’il appartient à chaque utilisateur d’Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet.

 

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GESTION DES CODES D’ACCES ET MOTS DE PASSE

 

Certains services présents sur le Site nécessitent un code d’accès et un mot de passe.

 

Ces codes d’accès et mots de passe sont confidentiels, personnels, incessibles et intransmissibles. Vous êtes responsable de leur gestion, conservation et des conséquences de leur utilisation. Il vous appartient de prendre les dispositions nécessaires à leur protection et à leur conservation. ENGIE ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable de toute utilisation frauduleuse.

 

Pour des raisons de sécurité, l’accès aux rubriques sécurisées sera automatiquement invalidé à l’issue de plusieurs tentatives d’accès erronées. ENGIE se réserve le droit de suspendre l’accès au Site en cas d’utilisation frauduleuse ou de tentative d’utilisation frauduleuse du mot de passe ou du code d’accès d’un utilisateur. En cas de suspension de l’accès, ENGIE vous en informera.

 

Les enregistrements exécutés par le système informatique du site Internet lors des connexions de l’utilisateur constitueront la preuve de tout acte effectué par l’utilisateur sur le Site, ainsi que la preuve du traitement de ces actes.

 

PROPRIETE INTELLECTUELLE

 

Le Site est régi dans son intégralité par la législation française et les conventions internationales relatives au droit d’auteur, au droit des marques et d’une manière générale, à la propriété intellectuelle.

 

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Les présentes Conditions ne vous accordent aucune licence ou droit d’utilisation de tout ou partie du Site. Toute représentation, modification, reproduction, dénaturation, totale ou partielle, de tout ou partie du Site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit peut constituer une contrefaçon sanctionnée civilement ou pénalement.

 

Dans l’hypothèse où vous souhaiteriez utiliser un des contenus du Site (texte, image…), vous devez obtenir l’autorisation écrite, expresse et préalable d’ENGIE, en écrivant à l’adresse indiquée dans le § «informations légales» ou en envoyant un courriel au webmestre.

 

RESPECT DE LA VIE PRIVEE

 

En tant qu’utilisateur du Site vous êtes tenus de respecter les législations applicables, et notamment les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.

 

Vous devez notamment vous abstenir de toute collecte, de toute utilisation détournée, notamment des informations nominatives auxquelles vous accédez, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée, à l’honneur, à la sensibilité, à l’image de marque, à la notoriété de toute personne, physique ou morale, et notamment d’ENGIE, en évitant toute mention, message ou texte diffamant, provocant, malveillant, dénigrant ou menaçant sur quelque support que ce soit.

 

LIENS HYPERTEXTES

 

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AVERTISSEMENT SUR LES INFORMATIONS A CARACTERE PREVISIONNEL

 

Le Site peut contenir certaines données non historiques constituant des déclarations à caractère prévisionnel, et notamment les déclarations prospectives concernant des événements, tendances, plans ou objectifs futurs. Ces déclarations sont fondées sur les vues et hypothèses actuelles du management et sont sujettes à des risques et aléas importants susceptibles d’entraîner une différence significative entre les résultats réels et ceux contenus explicitement ou implicitement dans ces déclarations (ou les résultats antérieurs). Des informations supplémentaires concernant ces risques et aléas figurent dans les documents déposés par ENGIE auprès des autorités compétentes. Les déclarations prévisionnelles sont présentées à une certaine date et ENGIE ne s’engage pas à les mettre à jour ou les réviser, que ce soit du fait de nouvelles informations, d’événements futurs ou pour toute autre raison.

 

CLAUSE D’ORDRE GENERAL

 

Toute cession, ou autre transfert des droits conférés par les présentes conditions est strictement interdit.

 

Si, pour quelque raison que ce soit, une juridiction compétente venait à considérer qu’une disposition des présentes Conditions est invalide, l’invalidité de cette disposition n’affectera en aucune façon la validité du reste des conditions, qui demeurera en vigueur.

 

L’absence d’exercice par l’une des parties d’un droit ou d’une action en justice aux termes des présentes conditions ne pourra être considérée comme une renonciation à un tel droit ou à une telle action.

 

Le Site est régi par le droit français. Les présentes Conditions seront régies par, et interprétées, conformément à la loi française. CREDITS PHOTOGRAPHIQUES ENGIE : CLOT CHRISTIAN // MIRO - MEYSSONNIER ANTOINE // HAGA JAN INGE // ABACAPRESS - MALECKI PIOTR // MASSET VERONIQUE // ZANUS RENAUD // CAPA PICTURES - FLEURY CHRISTIAN, SIMARD DAVID http://photocenter.engie.com/